Les délibérations de 2013

32.CCH.13 - Décision modificative n°03 du BG 2013

31.CCH.13 - Décision modificative n°02 du BG 2013

30.CCH.13 - Création de 3 emplois occasionnels affectés au SPIC OM

29.CCH.13 - Location des engins communaux à la CCH

28.CCH.13 - Frais de déplacement de Mr TCHIOU Landry

27.CCH.13 - Frais de locations des engins de la commune de Tapu

26.CCH.13 - Motant de la subvention versée du BG au BAOM 2013

25.CCH.13 - Màd du patrimoine de la commune de Tapu à la CCH

24.CCH.13 - Construction d'une usine de tranformation de produits amylacés en flocons déshydratés

23.CCH.13 - Construction d'une usine de tranformation de produits amylacés en flocons déshydratés

22.CCH.13 - Modification du statut de la régie du service de la collecte et du traitement des OM

21.CCH.13 - Partenariat avec le SPC.PF pour l'utilisation des logiciels AGEDI

20.CCH.13 - Adhésion au syndicat mixte AGEDI

19.CCH.13 - Màd de certains biens de services de collecte et de traitement des OM

18.CCH.13 - Màd de la parcelle privée TEVAITAIPAHU - Tehurui à la CCH

17.CCH.13 - Déplacement au 114ème salon de l'import et export en Chine

16.CCH.13 - 25ème Congrès des communes de la PF à Punaauia

15.CCH.13 - Décision modificative n°01 du BAOM 2013

14.CCH.13 - Décision modificative n°01 du BG 2013

13.CCH.13 - Régime indemnitaire

12.CCH.13 - Contribution annuelle due par les communes menbres de la CCH pour 2013

11.CCH.13 - Convention de versement des participations des communes menbres

10.CCH.13 - Montant des provisions du BAOM 2013

09.CCH.13 - Approbation du BG 2013

08.CCH.13 - Approbation BAOM 2013

07.CCH.13 - Affectation du resultat de fonctionnement du BG 2012

06.CCH.13 - Affectation du résultat de fonctionnement du BAOM 2012

05.CCH.13 - Compte administratif du BG

04.CCH.13 - Compte administré du BAOM

03.CCH.13 - Création d'un emploi permanent pour le service de collecte et traitement de OM

02.CCH.13 - Nomination du directeur de la régie des OM de la CH

01.CCH.13 - Construction de 40 PAV