Les délibérations de 2015
57.CCH.15 du 04.12.2015 - Avenant au contrat d'assistance à maitrise d'ouvrage pour le rapport détaillé pour le developpement économique
50.CCH.15 - Portant modification de la déliébration portant sur les frais de déplacement des agents et des élus
48.CCH.15 du 21.08.2015 - Approuvant la mise en place d'un dispositif d'accueil de services civiques
47.CCH.15 du 21.08.2015 - Décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans
42.CCH.15 du 21.08.2015 - Motion de soutien à l'AMF pour la baisse des dotations de l'Etat
41.CCH.15 du 21.08.2015 - Acceptant la mise à disposition du remblai n° 43 provenant de la commune de Tumaraa
40.CCH.15 du 21.08.2015 - Approuvant le principe de l'opération extension du hangar en vue de l'aménagement du siège de la CCH
35.CCH.15 du 21.08.2015 - Approuvant l'opération élaboration d'un plan de gestion des déchets
33.CCH.15 du 21.08.2015 - Approuvant le principe de l'opération étude de faisabilité d'implantation d'une usine de traitement des déchets
31.CCH.15 du 18.05.2015 - Portant réactualisation du plan de financement de l'acquisition de la camionnette de service
30.CCH.15 du 18.05.2015 - Autorisant le Président à signer avec FENUA MA la convention déchets recyclables
29.CCH.15 du 18.05.2015 - Portant modification de la délibération sur la prise en charge des frais de déplacement des agents et des élus
28.CCH.15 du 18.05.2015 - Portant sur la prise en charge des frais de déplacement pour les rencontres Outre-Mer à Nancy
27.CCH.15 du 18.05.2015 - Portant sur le remboursement des frais de déplacement du 1er Vice Président en Corée du Sud
25.CCH.15 du 11.03.2015 - Approuvant le déplacement à Nancy rencontres Outre-Mer Juin 2015
24.CCH.15 du 11.03.2015 - Autorisant le PR à signer avec les communes membres les conventions de versement des contributions annuelles 2015