Les délibérations de 2016
53.CCH.16 du 21.11.2016 délibération portant sur les admissions en non valeurs du BAOM 2016
50.CCH.16 du 21.11.2016 délibération modificant la délibération portant sur la prise en charge des frais de déplacements des agents
49.CCH.16 du 21.11.2016 portant modification délibération créant les commissions de la CCH
48.CCH.16 du 21.11.2016 délibération habilitant le président à conclure à négocier un emprunt AFD de 39 000 000 F CFP
46.CCH.16 du 21.11.2016 portant sur le maintien pour l'exercice 2016 des tarifs REOM communes membres
45.CCH.16 du 21.11.2016 portant modification délibération fixant le régime indemnitaire agents
44.CCH.16 du 21.11.2016 délibération portant acceptation de la mise à disposition du personnel OM
43.CCH.16 du 21.11.2016 délibération portant création d'emplois dans le cadre du transfert de la compétence OM
40.CCH.16 du 27.06.2016 approuvant le déplacement d'une délégation de la CCH à la 13ème conférence EPLOM 2016
39.CCH.16 du 27.06.2016 portant approbation du rapport détaillé définissant le projet de développement éco de la CCH
38.CCH.16 du 27.06.2016 Erratum délibération du 27.06.2016 portant répartition dérogatoire du FPIC
32.CCH.16 du 21.11.2016 délibération portant effacement de la dette de Monsieur et Mdame TEATO Eketiera
31.CCH.16 du 27.06.2016 modifiant la délégation de compétence du conseil communautaire au Président de la CCH
30.CCH.16 du 27.06.2016 approuvant l'opération extension du hangar en vue de l'aménagement du siège de la CCH
29.CCH.16 du 27.06.2016 modifiant la délibération portant nomination des membres du conseil d'exploitation
28.CCH.16 du 27.06.2016 portant sur la prise en charge des frais de déplacement des agents et des élus de la CCH
27.CCH.16 du 27.06.2016 portant acceptation de la mise à disposition des biens des communes membres OM
13.CCH.16 du 14.03.2016 prenant acte de la tenue du débat d'orientation budgétaire BG 2016
09.CCH.16 du 19.02.2016 autorisant le président à signer la convention mandat gestion amendée
07.CCH.16 du 19.02.2016 approuvant le règlement intérieur du conseil d'exploitation du SPIC OM
06.CCH.16 du 19.02.2016 approuvant le règlement intérieur du conseil communautaire de la CCH06.CCH.16 du 19.02.2016 approuvant le règlement intérieur du conseil communautaire de la CCH
05.CCH.16 du 19.02.2016 portant délégation de compétences du conseil communautaire au bureau
04.CCH.16 du 19.02.2016 portant délégation de compétences du conseil communautaire au président
03.CCH.16 du 19.02.2016 fixant les indemnités de fonction du président et des vice-présidents de la CCH