Les délibérations de 2018

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55.CCH.18 - Autorisation location d'engin + tarifs

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54.CCH.18 - DM 2 - BAOM

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53.CCH.18 - Subvention d'équilibre BG à BAOM

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52.CCH.18 - ANV OM2018

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51.CCH.18 - Fixant l'indemnité du Payeur

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50.CCH.18 - Autorisation permanente des poursuites en vue du recouvrement de l'ensemble des titres de recettes émis par la CCH

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49.CCH.18 - Approuvant l'intégration dans son actif de la valeur comptable de la parcelle cadastrée

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47.CCH.18 - Subvention du collège de Huahine pour un déplacement scolaire

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46.CCH.18 - Subvention du collège de Huahine pour un voyage scolaire

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45.CCH.18 - Subvention Hawaiki Nui

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44.CCH.18 - Portant modification de la délibération communautaire n° 03CCH16 du 19 février 2016 fixant les indemnités de fonction du Président et des VP CCH

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43.CCH.18 - Portant répartition dérogatoire du reversement du FPIC entre la CCH et ses communes membres pour l’exercice 2018

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42.CCH.18 - Parcelle Hamaiti, cadastrée de Uturoa, section AD n° 93 et du bâtiment y édifié d’un montant de 50 081 890 F CFP

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41.CCH.18 - Validant les deux premiers avenants des lots 1 et 2 de l’opération « extension du hangar

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40.CCH.18 - Approuvant le choix de la CAO au lot 5 « faux plafonds » de l’opération dénommée « extension du hangar en vue de l’aménagement du siège technique

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39.CCH.18 - Autorisant le Président à signer marchés opération camions et bacs

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38.CCH.18 - Principe de l’opération réalisation d’un CET de catégorie 2 et 3

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37.CCH.18 - Portant sur la création d’une commission de délégation de service public

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36.CCH.18 - Approuvant le principe d’une délégation de service public du traitement thermique des déchets

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35.CCH.18 - Montants REOM 2018

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34.CCH.18 - DM01 BAOM

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33.CCH.18 - DM02 BG

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32.CCH.18 - Autorisant le Président à signer des conventions de travailleur handicapé

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31.CCH.18 - Autorisant le Président à signer la convention relative au placement de la main d’œuvre pénale

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30.CCH.18 - Portant sur la mise en place du dispositif de conseil en énergie partagé

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29.CCH.18 - Portant création d’emplois (éboueur reconnu travailleur handicapé, assistant de gestion et conseiller en énergie partagé

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28.CCH.18 - Portant approbation du rapport annuel 2017 du SPIC OM

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27.CCH.18 - Autorisant le Président à signer le contrat de collecte de fonds pour le projet Eco Soul Green Island

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26.CCH.18 - Portant création d'un comité de pilotage de l'oprération liée à l'elaboration d'un PGAED

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25.CCH.18 - Comité de pilotage de l'opération liée à la recherche d'une unité de tritement thermique des déchets

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24.CCH.18 - DM01 BG

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23.CCH.18 - Modification de la délibération communautaire n°40.CCH.18 du 28 oct 2014 fixant le regime indemnitaire

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22.CCH.18 - Les admissions en non-valeur du BAOM 2018.

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21.CCH.18 - Validation du déplacement de la délegation de la ville de Behai pour une visite de territoire de la

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20.CCH.18 - Portant création de la commission d'appel d'offres et du jury de concours

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19.CCH.18 - Relative au projet de mise en œuvre opérationnelle d’un dispositif de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

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18.CCH.18 - BP du BG2018

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17.CCH.18 - BP du Baom2018

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16.CCH.18 - Affectation du résultat 2017 du BG

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15.CCH.18 - Affectation du résultat 2017 du BAOM

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14.CCH.18 - CA2017 du BG

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13.CCH.18 - CA2017 du BAOM

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12.CCH.18 - Création de la commission d’appel d’offres et du jury de concours

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11.CCH.18 - Validant les conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission d’appel d’offres et jury de concours

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10.CCH.18 - 2 lignes téléphoniques mobiles

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09.CCH.18 - Subvention au Foyer socio éducatif à Rapa Nui

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08.CCH.18 - Mise à disposition du personnel des communes

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07.CCH.18 - Frais de déplacement des agents et des élus de la communauté de communes Hava’i 

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06.CCH.18 - Modification de la délibération n° 40CCH14 du 28 octobre 2014 fixant le régime indemnitaire

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05.CCH.18 - Contribution annuelle 2018

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04.CCH.18 - DOB du BG 2018

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03.CCH.18 - DOB du BAOM 2018

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02.CCH.18 - Service civique 

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01.CCH.18 - Portant création d’emplois

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