Les délibérations de 2018

55.CCH.18 - Autorisation location d'engin + tarifs

54.CCH.18 - DM 2 - BAOM

53.CCH.18 - Subvention d'équilibre BG à BAOM

52.CCH.18 - ANV OM2018

51.CCH.18 - Fixant l'indemnité du Payeur

50.CCH.18 - Autorisation permanente des poursuites en vue du recouvrement de l'ensemble des titres de recettes émis par la CCH

49.CCH.18 - Approuvant l'intégration dans son actif de la valeur comptable de la parcelle cadastrée

47.CCH.18 - Subvention du collège de Huahine pour un déplacement scolaire

46.CCH.18 - Subvention du collège de Huahine pour un voyage scolaire

45.CCH.18 - Subvention Hawaiki Nui

44.CCH.18 - Portant modification de la délibération communautaire n° 03CCH16 du 19 février 2016 fixant les indemnités de fonction du Président et des VP CCH

43.CCH.18 - Portant répartition dérogatoire du reversement du FPIC entre la CCH et ses communes membres pour l’exercice 2018

42.CCH.18 - Parcelle Hamaiti, cadastrée de Uturoa, section AD n° 93 et du bâtiment y édifié d’un montant de 50 081 890 F CFP

41.CCH.18 - Validant les deux premiers avenants des lots 1 et 2 de l’opération « extension du hangar

40.CCH.18 - Approuvant le choix de la CAO au lot 5 « faux plafonds » de l’opération dénommée « extension du hangar en vue de l’aménagement du siège technique

39.CCH.18 - Autorisant le Président à signer marchés opération camions et bacs

38.CCH.18 - Principe de l’opération réalisation d’un CET de catégorie 2 et 3

37.CCH.18 - Portant sur la création d’une commission de délégation de service public

36.CCH.18 - Approuvant le principe d’une délégation de service public du traitement thermique des déchets

35.CCH.18 - Montants REOM 2018

34.CCH.18 - DM01 BAOM

33.CCH.18 - DM02 BG

32.CCH.18 - Autorisant le Président à signer des conventions de travailleur handicapé

31.CCH.18 - Autorisant le Président à signer la convention relative au placement de la main d’œuvre pénale

30.CCH.18 - Portant sur la mise en place du dispositif de conseil en énergie partagé

29.CCH.18 - Portant création d’emplois (éboueur reconnu travailleur handicapé, assistant de gestion et conseiller en énergie partagé

28.CCH.18 - Portant approbation du rapport annuel 2017 du SPIC OM

27.CCH.18 - Autorisant le Président à signer le contrat de collecte de fonds pour le projet Eco Soul Green Island

26.CCH.18 - Portant création d'un comité de pilotage de l'oprération liée à l'elaboration d'un PGAED

25.CCH.18 - Comité de pilotage de l'opération liée à la recherche d'une unité de tritement thermique des déchets

24.CCH.18 - DM01 BG

23.CCH.18 - Modification de la délibération communautaire n°40.CCH.18 du 28 oct 2014 fixant le regime indemnitaire

22.CCH.18 - Les admissions en non-valeur du BAOM 2018.

21.CCH.18 - Validation du déplacement de la délegation de la ville de Behai pour une visite de territoire de la

20.CCH.18 - Portant création de la commission d'appel d'offres et du jury de concours

19.CCH.18 - Relative au projet de mise en œuvre opérationnelle d’un dispositif de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

18.CCH.18 - BP du BG2018

17.CCH.18 - BP du Baom2018

16.CCH.18 - Affectation du résultat 2017 du BG

15.CCH.18 - Affectation du résultat 2017 du BAOM

14.CCH.18 - CA2017 du BG

13.CCH.18 - CA2017 du BAOM

12.CCH.18 - Création de la commission d’appel d’offres et du jury de concours

11.CCH.18 - Validant les conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission d’appel d’offres et jury de concours

10.CCH.18 - 2 lignes téléphoniques mobiles

09.CCH.18 - Subvention au Foyer socio éducatif à Rapa Nui

08.CCH.18 - Mise à disposition du personnel des communes

07.CCH.18 - Frais de déplacement des agents et des élus de la communauté de communes Hava’i 

06.CCH.18 - Modification de la délibération n° 40CCH14 du 28 octobre 2014 fixant le régime indemnitaire

05.CCH.18 - Contribution annuelle 2018

04.CCH.18 - DOB du BG 2018

03.CCH.18 - DOB du BAOM 2018

02.CCH.18 - Service civique 

01.CCH.18 - Portant création d’emplois

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