Les délibérations de 2012

Image-empty-state.png

52.CCH.12 - Approbation de la décision modificative n°01 du Budget Général 2012

Télécharger
Image-empty-state.png

51.CCH.12 - Fixant le tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet du Budget Général Annece des Ordures Ménagères

Télécharger
Image-empty-state.png

50.CCH.12 - Fixant le tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet du Budget Général

Télécharger
Image-empty-state.png

49.CCH.12 - Approbation de la décision modificative n°01 du Budget Général 2012

Télécharger
Image-empty-state.png

48.CCH.12 - Décision modificative n°3 du Budget Annexe OM 2012

Télécharger
Image-empty-state.png

47.CCH.12 - Subvention versée du Budget Général au Budget annexe des OM

Télécharger
Image-empty-state.png

46.CCH.12 - Mise à disposition de certains biens de collecte et raitement des OM

Télécharger
Image-empty-state.png

45.CCH.12 - Recrutement des agents saisonniers pour 2013

Télécharger
Image-empty-state.png

44.CCH.12 - Temps de travail hebdomadaire à horaires fixes

Télécharger
Image-empty-state.png

43.CCH.12 - Effectifs des emplois permanents à temps complet

Télécharger
Image-empty-state.png

42.CCH.12 - Adhésion de la commune de Huahine à la CCH

Télécharger
Image-empty-state.png

41.CCH.12 - Décision modificative n°2 du Budget Annexe OM 2012

Télécharger
Image-empty-state.png

40.CCH.12 - Recrutement des agents occasionnels pour 2013

Télécharger
Image-empty-state.png

39.CCH.12 - Construction de 130 PAV

Télécharger
Image-empty-state.png

38.CCH.12 - Modalités de transfert du service et du personnel du service de collecte et de traitement des OM

Télécharger
Image-empty-state.png

37.CCH.12 - Ouverture 6 postes budgétaires

Télécharger
Image-empty-state.png

36.CCH.12 - Durée d'amortissement des immobilisation

Télécharger
Image-empty-state.png

35.CCH.12 - Le taux de l'indemnité de conseil accordée à M. Eric AUGEREAU,receveur municipal

Télécharger
Image-empty-state.png

34.CCH.12 - Le tarif du service de collecte, de traitement et de valorisation des OM

Télécharger
Image-empty-state.png

33.CCH.12 - Règlement du service de collecte, de traitement et de valorisation des OM

Télécharger
Image-empty-state.png

32.CCH.12 - Décision modificative n°01 du Budget Annexe OM 2012

Télécharger
Image-empty-state.png

31.CCH.12 - Mise à disposition de biens des services de collecte et de traitement des OM

Télécharger
Image-empty-state.png

30.CCH.12 - Autorisant le Président à créer une regie de recettes & une sous regie de recettes

Télécharger
Image-empty-state.png

29.CCH.12 - Déplacement congrés des communes de PF à Tahaa

Télécharger
Image-empty-state.png

28.CCH.12 - Convention de participation des non adhérents aux actions du SPC.PF

Télécharger
Image-empty-state.png

27.CCH.12 - Recupération et traitement des déchets recyclables et toxiques par la SEP pour 2012

Télécharger
Image-empty-state.png

26.CCH.12 - Versement des participations des communes pour l'exercice des compétences tranférés à la CCH pour 2012

Télécharger
Image-empty-state.png

25.CCH.12 - Contribution annuelle due par les communes membres à la CCH pour 2012

Télécharger
Image-empty-state.png

24.CCH.12 - 6 postes budgétaires pour le service collecte et traitement des OM

Télécharger
Image-empty-state.png

23.CCH.12 - Ouverutre et installation des lignes téléphoniques,fax et internet à OPT

Télécharger
Image-empty-state.png

22.CCH.12 - Le montant des indemnités journalières de déplacement des agents et des élus CCH

Télécharger
Image-empty-state.png

21.CCH.12 - Déplacement de Mr RAAPOTO Rauhei pour formation comptabilité M14 à Maupiti

Télécharger
Image-empty-state.png

20.CCH.12 - Transfer du service et du personnel de collecte et de traitement des OM

Télécharger
Image-empty-state.png

19.CCH.12 - Annulation delibération n°14-12 du 19 mars 2012

Télécharger
Image-empty-state.png

18.CCH.12 - Signature du Président avec com TumTapu-les avenants aux conventions de mandat

Télécharger
Image-empty-state.png

17.CCH.12 - Autorisant le Président à signé avec INGEPOL

Télécharger
Image-empty-state.png

16.CCH.12 - Budget annexe des OM de l'exercice 2012

Télécharger
Image-empty-state.png

15.CCH.12 - Budget général de l'exercice 2012

Télécharger
Image-empty-state.png

14.CCH.12 - Les conventions de màd du personnel à la CCH

Télécharger
Image-empty-state.png

13.CCH.12 - Autorisant Président CCH à signé avec communes Tumaraa et Tapu

Télécharger
Image-empty-state.png

12.CCH.12 - La rémunération de base du secrétaire comptable

Télécharger
Image-empty-state.png

11.CCH.12 - Autorisant le président CCH à signé avec la PF

Télécharger
Image-empty-state.png

10.CCH.12 - Création commissions intercommunales et nomination des membres

Télécharger
Image-empty-state.png

09.CCH.12 - Portant ouverture de poste budgétaires

Télécharger
Image-empty-state.png

08.CCH.12 - Portant création du budget annexe du service OM

Télécharger
Image-empty-state.png

07.CCH.12 - Fixant les indemnités de fonction du Président et des VP

Télécharger
Image-empty-state.png

06.CCH.12 - Portant délégation de compétences du conseil communautaire au Président

Télécharger
Image-empty-state.png

05.CCH.12 - Désignation du comptable public

Télécharger
Image-empty-state.png

04.CCH.12 - Règlement intérieur CCH

Télécharger
Image-empty-state.png

03.CCH.12 - Le siège de la CCH

Télécharger
Image-empty-state.png

02.CCH.12 - Fixant le nombre de Vice-Présients et élection membres du bureau CCH

Télécharger
Image-empty-state.png

01.CCH.12 - Élection du Président CCH

Télécharger

Communauté de Communes Hava'i

​

Adresse :

PK 13,5 c/mer Tevaitoa

BP 49 - 98735 Uturoa

Tel : (689) 40 66 48 59

​

Directeur des services : 

teva.guillain@cchavai.pf 

Chargé de communication : 

cyrilcharon@gmail.com

​

Horaire d'ouverture :

du lundi au jeudi de 7h30 à 15h30

et le vendredi de 7h30 à 14h30

Suivez nous sur :

Liens Utiles :

​

Haut commissariat : www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr

Portail de l'administration Pf : www.service-public.pf

LEXPOL : lexpol.cloud.pf

SIG Polynésien : www.tefenua.gov.pf/tefenua

Commune Huahine : www.ville-huahine.pf/mairie-huahine

Centre de Gestion et de Formation : www.cgf.pf

SEFI : www.sefi.pf

SPC PF : www.spc.pf​

MascotteHAVAI-3expressions-HAPPY.png